Réseau Pyramid

MENTIONS LÉGALES

Site : https://reseau-pyramid.org/

En vigueur au 24 août 2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’« Utilisateur », du site https://reseau-pyramid.org/, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

  1. ÉDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par :

Dénomination : ASSOCIATION PYRAMID – FÉDÉRATION MIDI-PYRÉNÉES DU RÉSEAU CHAINON

Forme juridique : Association loi 1901

Numéro SIRET : 500 366 513 00017

Siège social : 123 avenue de Muret, 31300 Toulouse

Adresse e-mail : reseaux[point]pyramid[at]gmail[point]com

Directrice de la publication : Emilie Ruah (Coordinatrice)

ci-après l’« Éditeur ».

  1. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au :

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

  1. CONCEPTION

Site créé par Emilie Ruah · Nov●nov▲rt · 

www.novonovart.com 

contact[at]novonovart[point]com

  1. ACCÈS AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, visuels, vidéos, éléments graphiques, logos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’Association Pyramid ou de ses partenaires, compagnies, artistes et auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

Toute demande d’utilisation devra être adressée à l’Éditeur à l’adresse indiquée à l’article 1, en précisant la nature des contenus concernés et l’usage envisagé.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de tout ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.

  1. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à :

  • la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD)

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